Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Éditeur : Paul Gimenez EI
• Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)
• SIRET : 10868518100019
• N° de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• E-mail : paulgimenez@protonmail.com
• Téléphone : +33 7 67 70 48 68
• Directeur de la publication : Paul Gimenez

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA — vercel.com.

3. Assurance professionnelle

L'éditeur a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) ainsi qu'une Protection Juridique auprès d'Orus (courtier), contrats portés par Hiscox.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données vous concernant, en écrivant à paulgimenez@protonmail.com.

6. Cookies

Dans sa version actuelle (page de maintenance), le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de suivi publicitaire. Toute évolution sera signalée par la mise à jour de la Politique de confidentialité et, le cas échéant, par un bandeau de consentement.